French Theory Music
Mentions
Légales
En vigueur au 1er janvier 2026
01
Éditeur du site
URL du sitemusic.frenchtheory.com
SociétéFrench Theory Records
Forme juridiqueSAS (Société par Actions Simplifiée)
RCS947 869 285 R.C.S. Paris
Capital social4 000,00 €
N° TVAFR02947869285
Siège social18 rue Cujas, 75005 Paris — France
Téléphone+33 1 43 54 58 10
Objectif du sitePromotion du label musical et du studio d'enregistrement French Theory Records
Directeur de publicationM. Aurélien Armagnac
Responsable éditorialM. Aurélien Armagnac
02
Hébergement
HébergeurWebflow, Inc.
Adresse398 11th Street, Floor 2, San Francisco, CA 94103 — États-Unis
Site webwebflow.com
03
Conception & Développement
ConceptionFrench Theory Records — Direction artistique interne
DéveloppementFrench Theory Records — Direction technique Aurélien Armagnac
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Contenu du site

Ce site présente un contenu informatif relatif aux activités de French Theory Records (label musical, studio d'enregistrement, artistes signés) ainsi qu'une collecte de données personnelles dans le cadre des formulaires de contact et de réservation.

Les traitements de données personnelles opérés via ce site sont soumis au Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016 (RGPD) ainsi qu'à la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, dans sa version modifiée.

Conformément à ces textes, vous disposez sur vos données personnelles d'un droit d'accès (art. 15 RGPD), de rectification (art. 16), d'effacement (art. 17), de limitation du traitement (art. 18), de portabilité (art. 20) et d'opposition (art. 21). Vous pouvez également définir des directives relatives au sort de vos données après votre décès.

Pour exercer ces droits, adressez-vous à : hello@frtheory.com. Vous disposez en outre du droit d'introduire une réclamation auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL) — www.cnil.fr.

Pour plus de détails sur les données collectées, leurs finalités et leurs durées de conservation, consultez notre Politique de confidentialité.

05
Propriété intellectuelle

Le site et l'ensemble de son contenu (textes, images, logos, sons, vidéos) sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Hors utilisation dans le cercle de famille ou usage privé, le site et aucun élément de son contenu ne peuvent être reproduits, republiés, retranscrits, modifiés ou retransmis sans l'autorisation préalable écrite de French Theory Records.

Les marques, logos et noms de domaine présents sur ce site sont la propriété exclusive de French Theory Records. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques, logos et noms de domaine, sans autorisation expresse, est interdite.

06
Médiation & Résolution des litiges

En cas de litige entre French Theory Records et un consommateur, les parties s'efforceront de trouver une solution amiable. À défaut d'accord amiable, le consommateur a la possibilité de saisir gratuitement le médiateur de la consommation compétent dans un délai d'un an à compter de la réclamation écrite adressée à French Theory Records.

MédiateurCNPM — Médiation de la Consommation
Adresse27 avenue de la Libération — 42400 Saint-Chamond — France

Pour les clients européens, plateforme de résolution des litiges en ligne : ec.europa.eu/consumers/odr

07
Bloctel

En tant que consommateur, vous avez le droit de vous inscrire gratuitement sur la liste d'opposition au démarchage téléphonique Bloctel : www.bloctel.gouv.fr